(*) Des frais uniques de connexion au service (70 $) seront portés à votre première facture pour activer votre appareil sur le réseau de Bell. Les frais uniques supplémentaires sont sous réserve de modifications. Voir bell.ca/fraisuniques pour les détails.
Modalités supplémentaires importantes relatives au programme Paiements intelligents Bell :
Voir toute la FAQ ici.
Le programme Paiements intelligents Bell est offert lors de nouvelles activations (ou de surclassements d'appareil admissibles) dans le cadre de forfaits admissibles de 2 ans. L'offre de financement à l'achat est offerte par Bell Mobilité, sur approbation de crédit. Le coût d'emprunt est de 0 $.
*13.34 $ par mois avant rabais
Si vous annulez prématurément votre entente du programme Paiements intelligents Bell ou votre entente de service, ou si vous remplacez votre forfait mensuel par un forfait non admissible, les mensualités qui vous restent à payer pour votre appareil (calculées en fonction du plein montant mensuel, avant toute réduction liée à une promotion) seront dues immédiatement et vous aurez à payer des frais de résiliation anticipée selon votre entente de service. Ce montant sera réduit lorsque le Code sur les services sans fil l'exige.
Un bon état de fonctionnement signifie que la mise en marche et la recharge fonctionnent, la navigation sur l’écran d’accueil s’effectue bien, le clavier ou l’écran tactile est réactif et fonctionne correctement; l’appareil est exempt de dommages physiques apparents (l’écran, le clavier ou la lentille de l’appareil photo ne présente aucune courbure, fissure, ni perforation), et aucun composant (boutons, touches, plateau de la carte SIM ou multimédia, pile, couvercle du compartiment à pile) n’est manquant; toutes les fonctions d’activation ou de verrouillage, telles que le « verrouillage d’activation de la fonction Localiser mon iPhone sur iCloud » pour les appareils Apple et la fonction « Protection de verrouillage à l’activation » pour les appareils Android, sont désactivées et ne sont plus liées à votre compte; de plus, le code d’accès, le mot de passe de votre appareil et le déverrouillage par reconnaissance faciale et par lecture d’empreinte digitale ont été désactivés.
Autres renseignements :
Des frais imposés par le gouvernement provincial pour le service 9-1-1 peuvent s’appliquer s’il y a lieu :
Québec : 0,52$/mois.0,46$ par mois (QC: À partir du 1 janvier 2025, les frais d'accès au service d'urgence 9-1-1 passeront de 0,52 $/mois à 0,54 $/mois);
N.-É. : 0,43$/mois.0,43$ par mois;
Alberta :0,95$/mois.0,95$ par mois,
N.-B. : 0,97$/mois.0,97$ par mois;
Sask. : 2,14$/mois.2,14$ par mois;
Î.-P.-É. : 0,70$/mois.0,70$ par mois;
T.-N.-L. : 0,75$/mois.0,75$ par mois;
T. N.-O. : 1,70$/mois.1,70$ par mois (T. N.-O. : À partir du 1 janvier 2025, les frais d'accès au service d'urgence 9-1-1 passeront de 1,70 $/mois à 3,00 $/mois).
Bell est tenue de verser le montant au gouvernement.
Les taxes sur le montant financé sont payables avec les mensualités payées pour votre appareil. Si, dans le cadre du programme Paiements intelligents BellMC, une commande est passée par téléphone, les taxes sur le plein prix de l’appareil sont dues au moment de l’achat.
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